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Marques déposées par Marc Jacouton
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RSE Developpement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSE Developpement
Marc Jacouton

Numéro de dépôt :
3752183
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2020
RSE Developpement de Marc Jacouton

Présentation de la marque RSE Developpement

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par Marc Jacouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSE Developpement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Marc Jacouton domicilié(e) 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Jacouton domicilié(e) 117 Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

La marque RSE Developpement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE Developpement est expirée depuis le 7 juillet 2020.

Marc Jacouton a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMMEZ RESPONSABLE , OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE , GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2


Marc Jacouton - 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Marc Jacouton - 117 Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.